bonjour a tous
voila je vous présente mon probleme.
en novembre 2010 je me suis faite opéré.... [...]
l'Aider
bonjour,victime de l'agression (rechrch google:**le chauffard tente d'ecraser un automobiliste et... [...]
l'Aider
Bonjour,
Travaillant dans un organisme tel que Conseil Général, je me permets de vous... [...]
l'Aider
Bonjour,
Mon cas est assez spécial et j'aurais aimé avoir quelques pistes.
Depuis 2003... [...]
l'Aider
Bonjour,
J'ai le projet de vendre des bijoux achetés en lots dans une friperie selon la methode... [...]
l'Aider
Droits lors de la fouille de mon véhiculeLa police peut fouiller un véhicule y compris le coffre, si elle a des « raisons plausibles de soupçonner qu’un crime ou un délit flagrant a été commis par l’un des occupants. » Elle peut aussi immobiliser un véhicule pendant 30 min et le fouiller avec l’accord du conducteur (ou à défaut le procureur) « pour prévenir d’une atteinte grave à la sécurité des personnes et des biens ». |
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